Les produits suivants sont protégés par des brevets américains, comme indiqué ci-dessous. Le présent site Web est fourni pour satisfaire aux dispositions relatives au marquage virtuel des brevets de l’America Invents Act en vertu de l’article 287(a) du 35 U.S.C. La liste suivante des produits peut ne pas être exhaustive et les autres produits non répertoriés ici peuvent être protégés par un ou plusieurs brevets.
BREVETS
Voici la liste de nos brevets relatifs au verre prismatique :
É.-U. 7104647
É.-U. 8042940
É.-U. 8287124
É.-U. 9298021
É.-U. 10048511
É.-U. 10048512